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SCI DES TREILLES

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Siren793 819 285SCI42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 24 juin 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
410 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 819 285, SCI DES TREILLES est une SCI créée le 24 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE de la Chaux, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER APCHIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES TREILLES

Dénomination
SCI DES TREILLES
SIREN
793 819 285
SIRET (siège)
793 819 285 00024
N° TVA intracommunautaire
FR03793819285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 819 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
410 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 juin 2013
Siège social
31 RUE de la Chaux, 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES TREILLES

SANS ACTIVITE

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Finances de SCI DES TREILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TREILLES

RA

ROBERT APCHIN

Autre

Depuis la création (24 juin 2013) · 13 ans

OA

OLIVIER APCHIN

Gérant

Depuis la création (24 juin 2013) · 13 ans

JR

Julie RENAULD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2013) · 13 ans

ES

Evelyne SALES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DES TREILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif

    793 819 285 00024 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 30610 SauveFermé

    793 819 285 00016 · ouvert le 24 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TREILLES

25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DES TREILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TREILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TREILLES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TREILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TREILLES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI DES TREILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TREILLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TREILLES est 793 819 285. Le SIRET de son siège social est 793 819 285 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03793819285.

Qui dirige SCI DES TREILLES ?

SCI DES TREILLES est dirigée par OLIVIER APCHIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TREILLES ?

Le siège social de SCI DES TREILLES est situé 31 RUE de la Chaux, 42160 Andrézieux-Bouthéon.

SCI DES TREILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TREILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TREILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TREILLES.