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SCI DES TREMBLOTS

Active
Siren850 583 980SCI25510 DOMPRELCréée le 07 mai 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DES TREMBLOTS est une SCI immatriculée le 7 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 583 980. Son siège social est situé 11 Rte de Pierrefontaine, 25510 Domprel. SCI DES TREMBLOTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TREMBLOTS

Dénomination
SCI DES TREMBLOTS
SIREN
850 583 980
SIRET (siège)
850 583 980 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15850583980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 583 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mai 2019
Siège social
11 RTE DE PIERREFONTAINE, 25510, DOMPREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TREMBLOTS

Acquisition, apport, propriété, échange, administration de tout bien immobilier, détention de tout portefeuille de valeurs mobilières

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Finances de SCI DES TREMBLOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TREMBLOTS

MM

MICHEL MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2019) · 7 ans

FM

FANNY MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mai 2019) · 7 ans

Établissements de SCI DES TREMBLOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25510 DOMPRELSiègeActif

    850 583 980 00014 · ouvert le 20 mars 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TREMBLOTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 mai 2019

  • Acte

Conformité de SCI DES TREMBLOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TREMBLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TREMBLOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TREMBLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TREMBLOTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-07 · Début d'activité : 2019-03-20

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2019

Questions fréquentes sur SCI DES TREMBLOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TREMBLOTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES TREMBLOTS est 850 583 980. Le SIRET de son siège social est 850 583 980 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15850583980.

Qui dirige SCI DES TREMBLOTS ?

SCI DES TREMBLOTS est dirigée par MICHEL MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TREMBLOTS ?

Le siège social de SCI DES TREMBLOTS est situé 11 Rte de Pierrefontaine, 25510 Domprel.

SCI DES TREMBLOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TREMBLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TREMBLOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TREMBLOTS.