SCI DES TREMBLOTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES TREMBLOTS est une SCI immatriculée le 7 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 583 980. Son siège social est situé 11 Rte de Pierrefontaine, 25510 Domprel. SCI DES TREMBLOTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TREMBLOTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TREMBLOTS
- SIREN
- 850 583 980
- SIRET (siège)
- 850 583 980 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15850583980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 583 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 mai 2019
- Siège social
- 11 RTE DE PIERREFONTAINE, 25510, DOMPREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TREMBLOTS
Acquisition, apport, propriété, échange, administration de tout bien immobilier, détention de tout portefeuille de valeurs mobilières
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Finances de SCI DES TREMBLOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TREMBLOTS
INSEEÉtablissements de SCI DES TREMBLOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25510 DOMPRELSiègeActif
850 583 980 00014 · ouvert le 20 mars 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TREMBLOTS
INPIConformité de SCI DES TREMBLOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TREMBLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TREMBLOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TREMBLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TREMBLOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-07 · Début d'activité : 2019-03-20
- création
Date d'effet : 07 mai 2019
Questions fréquentes sur SCI DES TREMBLOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TREMBLOTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TREMBLOTS est 850 583 980. Le SIRET de son siège social est 850 583 980 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15850583980.
Qui dirige SCI DES TREMBLOTS ?
SCI DES TREMBLOTS est dirigée par MICHEL MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TREMBLOTS ?
Le siège social de SCI DES TREMBLOTS est situé 11 Rte de Pierrefontaine, 25510 Domprel.
SCI DES TREMBLOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TREMBLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TREMBLOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TREMBLOTS.
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