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SCI DES TROIS ANGES

Active
Siren452 450 216SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 04 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DES TROIS ANGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 450 216. Elle est domiciliée 111 Rte de Tiragon Azur Mouans, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par NICOLAS OSSWALD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS ANGES

Dénomination
SCI DES TROIS ANGES
SIREN
452 450 216
SIRET (siège)
452 450 216 00026
N° TVA intracommunautaire
FR75452450216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 450 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 mars 2004
Siège social
111 RTE DE TIRAGON AZUR MOUANS, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROIS ANGES

Location de logements

Finances de SCI DES TROIS ANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS ANGES

NO

NICOLAS OSSWALD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 2004) · 22 ans

JM

JEAN-DAVID MORGAND

Autre

Depuis la création (04 mars 2004) · 22 ans

AM

ALIX MORAND

Autre

Depuis la création (04 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DES TROIS ANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    452 450 216 00026 · ouvert le 10 septembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES TROIS ANGES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES TROIS ANGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS ANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROIS ANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS ANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS ANGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS ANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROIS ANGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS ANGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS ANGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS ANGES est 452 450 216. Le SIRET de son siège social est 452 450 216 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75452450216.

Qui dirige SCI DES TROIS ANGES ?

SCI DES TROIS ANGES est dirigée par NICOLAS OSSWALD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS ANGES ?

Le siège social de SCI DES TROIS ANGES est situé 111 Rte de Tiragon Azur Mouans, 06370 Mouans-Sartoux.

SCI DES TROIS ANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS ANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS ANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS ANGES.

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