SCI DES TROIS B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 189 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES TROIS B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1996, identifiée par le SIREN 403 584 501. Son siège social est situé 59 Che de Malanot, 38700 Corenc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Elisabeth MUSSI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS B
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS B
- SIREN
- 403 584 501
- SIRET (siège)
- 403 584 501 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR00403584501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 584 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 189 494,13 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 1996
- Siège social
- 59 CHE DE MALANOT, 38700, CORENC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS B
Propriété, gestion, administration et disposition de biens mobiliers corporels ou incorporels, de valeurs mobilières, de titres obligatoires, ou autres instruments financiers et de biens et droits immobiliers, en toute propriété ou en démembrement.
Finances de SCI DES TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS B
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DES TROIS B
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38700 CORENCSiègeActif
403 584 501 00023 · ouvert le 22 décembre 1995 · NAF 6820B
- 38000 GRENOBLEFermé
403 584 501 00015 · ouvert le 22 décembre 1995 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DES TROIS B
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES TROIS B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES TROIS B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TROIS B
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
MUSSI Elisabeth Etiennette Renée nom d'usage : BLACHE devient gérant. BLACHE Pierre Jean nom d'usage : BLACHE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BLACHE Bruno Benjamin Albert nom d'usage : BLACHE devient gérant
- création
Date d'effet : 07 février 1996
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS B
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS B ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS B est 403 584 501. Le SIRET de son siège social est 403 584 501 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00403584501.
Qui dirige SCI DES TROIS B ?
SCI DES TROIS B est dirigée par Elisabeth MUSSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS B ?
Le siège social de SCI DES TROIS B est situé 59 Che de Malanot, 38700 Corenc.
SCI DES TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS B.
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