SCI DES TROIS MAILLETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 158 307, SCI DES TROIS MAILLETS est une SCI créée le 11 janvier 2000. Son siège social est situé 18 rue 18 rue Bizot, 21130 Les Maillys. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE PERREUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS MAILLETS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS MAILLETS
- SIREN
- 394 158 307
- SIRET (siège)
- 394 158 307 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR22394158307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 158 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 11 janvier 2000
- Siège social
- 18 RUE 18 RUE BIZOT, 21130, LES MAILLYS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SCI DES TROIS MAILLETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS MAILLETS
INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS MAILLETS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21130 LES MAILLYSSiègeFermé
394 158 307 00022 · ouvert le 04 janvier 1994 · NAF 702C
- 21270 PONTAILLER-SUR-SAONEFermé
394 158 307 00014 · ouvert le 04 janvier 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DES TROIS MAILLETS
INPIComptes annuels de SCI DES TROIS MAILLETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS MAILLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TROIS MAILLETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS MAILLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS MAILLETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS MAILLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TROIS MAILLETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS MAILLETS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS MAILLETS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS MAILLETS est 394 158 307. Le SIRET de son siège social est 394 158 307 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22394158307.
Qui dirige SCI DES TROIS MAILLETS ?
SCI DES TROIS MAILLETS est dirigée par PHILIPPE PERREUR, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS MAILLETS ?
Le siège social de SCI DES TROIS MAILLETS est situé 18 rue 18 rue Bizot, 21130 Les Maillys.
SCI DES TROIS MAILLETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS MAILLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS MAILLETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS MAILLETS.
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