SCI DES TROIS OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI DES TROIS OISEAUX est une SCI immatriculée le 7 août 2007 sous le numéro SIREN 499 475 002. Elle est domiciliée 71 CHE du Martinet, 38590 Brézins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GERALD MONTANIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS OISEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS OISEAUX
- SIREN
- 499 475 002
- SIRET (siège)
- 499 475 002 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR58499475002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 475 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2007
- Siège social
- 71 CHE du Martinet, 38590, Brézins
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DES TROIS OISEAUX
Acquisition immeuble ou terrain, construction, renovation, aménagement, administration, exploitation par bail location ou autrement desdits biens immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir proprietaire.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES TROIS OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS OISEAUX
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
VANMUYSEN Françoise Lea Emilienne nom d'usage · de février 2016 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES TROIS OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38590 BrézinsSiègeActif
499 475 002 00014 · ouvert le 13 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS OISEAUX
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES TROIS OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TROIS OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS OISEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TROIS OISEAUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 août 2007
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS OISEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS OISEAUX est 499 475 002. Le SIRET de son siège social est 499 475 002 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58499475002.
Qui dirige SCI DES TROIS OISEAUX ?
SCI DES TROIS OISEAUX est dirigée par GERALD MONTANIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS OISEAUX ?
Le siège social de SCI DES TROIS OISEAUX est situé 71 CHE du Martinet, 38590 Brézins.
SCI DES TROIS OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS OISEAUX.
Entreprises similaires
Même activité à Brézins