SCI DES TROIS PUITS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 818 796, SCI DES TROIS PUITS est une SCI créée le 8 juin 2011. Elle est domiciliée 5 rue du 8 Mai, 62116 Puisieux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK PICAVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS PUITS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS PUITS
- SIREN
- 532 818 796
- SIRET (siège)
- 532 818 796 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93532818796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 818 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 juin 2011
- Siège social
- 5 RUE DU 8 MAI, 62116, PUISIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS PUITS
Acquisition location administration de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DES TROIS PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS PUITS
INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62116 PUISIEUXSiègeActif
532 818 796 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS PUITS
INPIConformité de SCI DES TROIS PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TROIS PUITS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 24 février 2026 · N° 21/13490
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROIS PUITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-08 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 08 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS PUITS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS PUITS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS PUITS est 532 818 796. Le SIRET de son siège social est 532 818 796 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93532818796.
Qui dirige SCI DES TROIS PUITS ?
SCI DES TROIS PUITS est dirigée par FRANCK PICAVET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS PUITS ?
Le siège social de SCI DES TROIS PUITS est situé 5 rue du 8 Mai, 62116 Puisieux.
SCI DES TROIS PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS PUITS.
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