SCI DES TROIS SIEGES

Active

Siren449 659 200SCI90000 BELFORTCréée le 14 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 200 €
Effectif: Non publié

SCI DES TROIS SIEGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2003, identifiée par le SIREN 449 659 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Hubert Metzger, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO KERN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS SIEGES

INSEE

Dénomination: SCI DES TROIS SIEGES
SIREN: 449 659 200
SIRET (siège): 449 659 200 00017
N° TVA intracommunautaire: FR67449659200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 659 200
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 200 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 14 août 2003
Siège social: 18 RUE HUBERT METZGER, 90000, BELFORT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES TROIS SIEGES

ACQUISITION, CONSTRUCTION, GESTION DE TOUS BIENS EN FRANCE

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Finances de SCI DES TROIS SIEGES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS SIEGES

INSEE

BRUNO KERN

Gérant

Depuis la création (14 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DES TROIS SIEGES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

90000 BELFORTSiègeActif
449 659 200 00017 · ouvert le 25 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROIS SIEGES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2003

Acte

Comptes annuels de SCI DES TROIS SIEGES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS SIEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES TROIS SIEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS SIEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS SIEGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS SIEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES TROIS SIEGES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 14 août 2003

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS SIEGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS SIEGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS SIEGES est 449 659 200. Le SIRET de son siège social est 449 659 200 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67449659200.

Qui dirige SCI DES TROIS SIEGES ?

SCI DES TROIS SIEGES est dirigée par BRUNO KERN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS SIEGES ?

Le siège social de SCI DES TROIS SIEGES est situé 18 rue Hubert Metzger, 90000 Belfort.