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SCI DES TROIS VALLEES

Active
Siren534 663 828SCI05110 LARDIER-ET-VALENCACréée le 15 septembre 2011

6832B · Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 663 828, SCI DES TROIS VALLEES est une SCI créée le 15 septembre 2011. Son siège social est situé zone Industrielle, 05110 Lardier-et-Valenca. Elle exerce une activité de supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (code NAF 6832B). La direction est assurée par PATRICK MAGNAN-BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS VALLEES

Dénomination
SCI DES TROIS VALLEES
SIREN
534 663 828
SIRET (siège)
534 663 828 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78534663828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 663 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE, 05110, LARDIER-ET-VALENCA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES TROIS VALLEES

Gestion de patrimoine immobilier

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Finances de SCI DES TROIS VALLEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS VALLEES

JM

JAUFFREY MAGNAN-BAYLE

Associé indéfiniment responsable

PM

PATRICK MAGNAN-BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DES TROIS VALLEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05110 LARDIER-ET-VALENCASiègeActif

    534 663 828 00018 · ouvert le 15 juillet 2011 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI DES TROIS VALLEES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DES TROIS VALLEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS VALLEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TROIS VALLEES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS VALLEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TROIS VALLEES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    MAGNAN-BAYLE Jauffrey Claude Dominique nom d'usage : MAGNAN-BAYLE n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-15 · Début d'activité : 2011-07-15

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS VALLEES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS VALLEES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS VALLEES est 534 663 828. Le SIRET de son siège social est 534 663 828 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78534663828.

Qui dirige SCI DES TROIS VALLEES ?

SCI DES TROIS VALLEES est dirigée par PATRICK MAGNAN-BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS VALLEES ?

Le siège social de SCI DES TROIS VALLEES est situé zone Industrielle, 05110 Lardier-et-Valenca.

SCI DES TROIS VALLEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS VALLEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS VALLEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS VALLEES.

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