SCI DES TROUBADOURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES TROUBADOURS est une SCI immatriculée le 2 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 346 160. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Rte du Creusot, 71460 Saint-Gengoux-le-National. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRITT VAN DER AA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES TROUBADOURS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROUBADOURS
- SIREN
- 839 346 160
- SIRET (siège)
- 839 346 160 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69839346160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 346 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mai 2018
- Siège social
- 14 RTE DU CREUSOT, 71460, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROUBADOURS
Propriété, administration, exploitation directe par bail ou location, ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
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Finances de SCI DES TROUBADOURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROUBADOURS
INSEEÉtablissements de SCI DES TROUBADOURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 SAINT-GENGOUX-LE-NATIONALSiègeActif
839 346 160 00014 · ouvert le 12 avril 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROUBADOURS
INPIConformité de SCI DES TROUBADOURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES TROUBADOURS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/01931
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/01683
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mai 2002 · N° 00-13.555
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1998 · N° 96-41.347
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 1991 · N° 88-18.578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROUBADOURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-12
- création
Date d'effet : 02 mai 2018
Questions fréquentes sur SCI DES TROUBADOURS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROUBADOURS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROUBADOURS est 839 346 160. Le SIRET de son siège social est 839 346 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69839346160.
Qui dirige SCI DES TROUBADOURS ?
SCI DES TROUBADOURS est dirigée par BRITT VAN DER AA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROUBADOURS ?
Le siège social de SCI DES TROUBADOURS est situé 14 Rte du Creusot, 71460 Saint-Gengoux-le-National.
SCI DES TROUBADOURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROUBADOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROUBADOURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROUBADOURS.
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