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SCI DES VALLEES

Active
Siren378 206 593654091630 CheptainvilleCréée le 11 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DES VALLEES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 206 593. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 22 route d Arpajon, 91630 Cheptainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MME BROGGIO CHANTAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES VALLEES

Dénomination
SCI DES VALLEES
SIREN
378 206 593
SIRET (siège)
378 206 593 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24378206593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 206 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
6540
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 juin 1990
Siège social
22 22 ROUTE D ARPAJON, 91630, Cheptainville
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI DES VALLEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES VALLEES

M

MME BROGGIO CHANTAL

Gérant

Depuis la création (11 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES VALLEES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91630 CheptainvilleSiègeFermé

    378 206 593 00014 · ouvert le 10 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES VALLEES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES VALLEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VALLEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES VALLEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VALLEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VALLEES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VALLEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES VALLEES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI DES VALLEES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VALLEES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VALLEES est 378 206 593. Le SIRET de son siège social est 378 206 593 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24378206593.

Qui dirige SCI DES VALLEES ?

SCI DES VALLEES est dirigée par MME BROGGIO CHANTAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES VALLEES ?

Le siège social de SCI DES VALLEES est situé 22 22 route d Arpajon, 91630 Cheptainville.

SCI DES VALLEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VALLEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VALLEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VALLEES.

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