SCI DES VALLIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 380 655, SCI DES VALLIERES est une SCI créée le 29 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av Marechal Joffre, 69630 Chaponost. SCI DES VALLIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CHARLES FROMAGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES VALLIERES
INSEE- Dénomination
- SCI DES VALLIERES
- SIREN
- 814 380 655
- SIRET (siège)
- 814 380 655 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67814380655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 380 655
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 octobre 2015
- Siège social
- 34 AV MARECHAL JOFFRE, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES VALLIERES
Acquisition, construction, propriété et gestion de tous biens immobiliers, y compris terrains.
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Finances de SCI DES VALLIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES VALLIERES
INSEEFINANCIERE DU CAPCIR
Autre
SOCIETE DES BORDERIES
Autre
Établissements de SCI DES VALLIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeActif
814 380 655 00013 · ouvert le 26 octobre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES VALLIERES
INPIConformité de SCI DES VALLIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VALLIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES VALLIERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 28 avril 2025 · N° 24/01586
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES VALLIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES VALLIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
FROMAGE Jean-Baptiste nom d'usage : FROMAGE n'est plus gérant. FROMAGE Jean-Charles nom d'usage : FROMAGE devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-26
- création
Date d'effet : 29 octobre 2015
Questions fréquentes sur SCI DES VALLIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES VALLIERES ?
Le numéro SIREN de SCI DES VALLIERES est 814 380 655. Le SIRET de son siège social est 814 380 655 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67814380655.
Qui dirige SCI DES VALLIERES ?
SCI DES VALLIERES est dirigée par JEAN-CHARLES FROMAGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES VALLIERES ?
Le siège social de SCI DES VALLIERES est situé 34 av Marechal Joffre, 69630 Chaponost.
SCI DES VALLIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES VALLIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES VALLIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VALLIERES.
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