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SCI DES VALLIERES

Active
Siren814 380 655SCI69630 CHAPONOSTCréée le 29 octobre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 380 655, SCI DES VALLIERES est une SCI créée le 29 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av Marechal Joffre, 69630 Chaponost. SCI DES VALLIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CHARLES FROMAGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES VALLIERES

Dénomination
SCI DES VALLIERES
SIREN
814 380 655
SIRET (siège)
814 380 655 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67814380655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 380 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 octobre 2015
Siège social
34 AV MARECHAL JOFFRE, 69630, CHAPONOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES VALLIERES

Acquisition, construction, propriété et gestion de tous biens immobiliers, y compris terrains.

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Finances de SCI DES VALLIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES VALLIERES

F

FINANCIERE DU CAPCIR

Autre

S

SOCIETE DES BORDERIES

Autre

JF

JEAN-CHARLES FROMAGE

Gérant

Depuis la création (29 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DES VALLIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69630 CHAPONOSTSiègeActif

    814 380 655 00013 · ouvert le 26 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES VALLIERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2015

  • Acte

Conformité de SCI DES VALLIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VALLIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES VALLIERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VALLIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES VALLIERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    FROMAGE Jean-Baptiste nom d'usage : FROMAGE n'est plus gérant. FROMAGE Jean-Charles nom d'usage : FROMAGE devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-26

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2015

Questions fréquentes sur SCI DES VALLIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VALLIERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VALLIERES est 814 380 655. Le SIRET de son siège social est 814 380 655 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67814380655.

Qui dirige SCI DES VALLIERES ?

SCI DES VALLIERES est dirigée par JEAN-CHARLES FROMAGE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES VALLIERES ?

Le siège social de SCI DES VALLIERES est situé 34 av Marechal Joffre, 69630 Chaponost.

SCI DES VALLIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VALLIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VALLIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VALLIERES.

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