CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
51,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DES VIGNES est une SCI immatriculée le 30 avril 2004 sous le numéro SIREN 383 446 200. Son siège social est situé 41 ALL Hector Berlioz, 13420 Gémenos. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE BISET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES VIGNES

Dénomination
SCI DES VIGNES
SIREN
383 446 200
SIRET (siège)
383 446 200 00057
N° TVA intracommunautaire
FR92383446200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 446 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
51 071 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 avril 2004
Siège social
41 ALL Hector Berlioz, 13420, Gémenos
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI DES VIGNES

Acquisition de tous immeubles biens et droits immobiliers, maison à usage d'habitation

Finances de SCI DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES VIGNES

DB

DOMINIQUE BISET

Gérant

Depuis la création (30 avril 2004) · 22 ans

E

EMAJE

Autre

Depuis la création (30 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DES VIGNES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 13420 GémenosSiègeActif

    383 446 200 00057 · ouvert le 31 mars 2026 · NAF 6820B

  • 78550 MAULETTEFermé

    383 446 200 00016 · ouvert le 12 octobre 1991 · NAF 702C

  • 66690 SOREDEFermé

    383 446 200 00024 · ouvert le 22 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 66180 VILLENEUVE-DE-LA-RAHOFermé

    383 446 200 00032 · ouvert le 12 décembre 2013 · NAF 6820B

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé

    383 446 200 00040 · ouvert le 16 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES VIGNES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES VIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

117 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES VIGNES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Immatriculée le 2026-05-11 · Début d'activité : 2026-03-31

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2019-01-03 · Début d'activité : 2018-09-16

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Gérant associé indéfiniment responsable : BISET Dominique Associé indéfiniment responsable : RUELLANT Gisèle Marguerite Céline Associé indéfiniment responsable : EMAJE

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VIGNES est 383 446 200. Le SIRET de son siège social est 383 446 200 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383446200.

Qui dirige SCI DES VIGNES ?

SCI DES VIGNES est dirigée par DOMINIQUE BISET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES VIGNES ?

Le siège social de SCI DES VIGNES est situé 41 ALL Hector Berlioz, 13420 Gémenos.

SCI DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VIGNES.