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SCI DES VIGNES

Active
Siren431 486 455SCI34400 LUNELCréée le 05 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions116 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES VIGNES est une SCI immatriculée le 5 septembre 2012 sous le numéro SIREN 431 486 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 av Louis Medard le Clos de Selene Lot 32, 34400 Lunel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD CHAILLOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES VIGNES

Dénomination
SCI DES VIGNES
SIREN
431 486 455
SIRET (siège)
431 486 455 00030
N° TVA intracommunautaire
FR03431486455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 486 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 septembre 2012
Siège social
98 AV LOUIS MEDARD LE CLOS DE SELENE LOT 32, 34400, LUNEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES VIGNES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES VIGNES

BC

BERNARD CHAILLOT

Gérant

Depuis la création (05 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DES VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34400 LUNELSiègeActif

    431 486 455 00030 · ouvert le 06 février 2023 · NAF 6820B

  • 30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUXFermé

    431 486 455 00014 · ouvert le 16 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES VIGNES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES VIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

116 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES VIGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2012-09-05 · Début d'activité : 2012-06-01

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2012

Questions fréquentes sur SCI DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VIGNES est 431 486 455. Le SIRET de son siège social est 431 486 455 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03431486455.

Qui dirige SCI DES VIGNES ?

SCI DES VIGNES est dirigée par BERNARD CHAILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES VIGNES ?

Le siège social de SCI DES VIGNES est situé 98 av Louis Medard le Clos de Selene Lot 32, 34400 Lunel.

SCI DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VIGNES.

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