SCI DES VOLCANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 377 500 202, SCI DES VOLCANS est une SCI créée le 6 avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Fontfreyde Saint Genes Champanelle, 63122 Saint-Genes-Champanelle. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par LUCETTE BASCIALLI, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES VOLCANS
INSEE- Dénomination
- SCI DES VOLCANS
- SIREN
- 377 500 202
- SIRET (siège)
- 377 500 202 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10377500202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 500 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 avril 1990
- Siège social
- LD FONTFREYDE SAINT GENES CHAMPANELLE, 63122, SAINT-GENES-CHAMPANELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES VOLCANS
ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER, GESTION, ENTRETIEN ET MISE EN VALEUR
Finances de SCI DES VOLCANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES VOLCANS
INSEEÉtablissements de SCI DES VOLCANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63122 SAINT-GENES-CHAMPANELLESiègeActif
377 500 202 00017 · ouvert le 14 février 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES VOLCANS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DES VOLCANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VOLCANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES VOLCANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VOLCANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VOLCANS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 19 février 2026 · N° 24/04809
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 01 août 2025 · N° 2025007465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 juin 2025 · N° 22/01448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/12140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 avril 2024 · N° 23-12.256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 septembre 2023 · N° 21/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/00018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES VOLCANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES VOLCANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1990
Questions fréquentes sur SCI DES VOLCANS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES VOLCANS ?
Le numéro SIREN de SCI DES VOLCANS est 377 500 202. Le SIRET de son siège social est 377 500 202 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10377500202.
Qui dirige SCI DES VOLCANS ?
SCI DES VOLCANS est dirigée par LUCETTE BASCIALLI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES VOLCANS ?
Le siège social de SCI DES VOLCANS est situé Ld Fontfreyde Saint Genes Champanelle, 63122 Saint-Genes-Champanelle.
SCI DES VOLCANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES VOLCANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES VOLCANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VOLCANS.
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