SCI DES VOLCANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES VOLCANS est une SCI immatriculée le 13 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 787 223. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Gabriel Mercier Chez Mr et Mme Borges, 63200 Mozac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANTONIO BORGES, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES VOLCANS
INSEE- Dénomination
- SCI DES VOLCANS
- SIREN
- 433 787 223
- SIRET (siège)
- 433 787 223 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78433787223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 787 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2000
- Siège social
- 14 RUE GABRIEL MERCIER CHEZ MR ET MME BORGES, 63200, MOZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES VOLCANS
PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL IMMEUBLE BATI ET NON BATI
Finances de SCI DES VOLCANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES VOLCANS
INSEEÉtablissements de SCI DES VOLCANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63200 MOZACSiègeActif
433 787 223 00018 · ouvert le 13 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES VOLCANS
INPIComptes annuels de SCI DES VOLCANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VOLCANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES VOLCANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VOLCANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VOLCANS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 19 février 2026 · N° 24/04809
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00898
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 01 août 2025 · N° 2025007465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 juin 2025 · N° 22/01448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/12140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 avril 2024 · N° 23-12.256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 26 septembre 2023 · N° 21/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/00018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES VOLCANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES VOLCANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DES VOLCANS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES VOLCANS ?
Le numéro SIREN de SCI DES VOLCANS est 433 787 223. Le SIRET de son siège social est 433 787 223 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78433787223.
Qui dirige SCI DES VOLCANS ?
SCI DES VOLCANS est dirigée par ANTONIO BORGES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES VOLCANS ?
Le siège social de SCI DES VOLCANS est situé 14 rue Gabriel Mercier Chez Mr et Mme Borges, 63200 Mozac.
SCI DES VOLCANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES VOLCANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES VOLCANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VOLCANS.
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