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SCI DES VOSGES

Active
Siren414 436 659SCI54000 NANCYCréée le 12 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions165 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES VOSGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1997, identifiée par le SIREN 414 436 659. Elle est domiciliée 21 rue Henner M Marchal Etienne, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ETIENNE MARCHAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES VOSGES

Dénomination
SCI DES VOSGES
SIREN
414 436 659
SIRET (siège)
414 436 659 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73414436659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 436 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 novembre 1997
Siège social
21 RUE HENNER M MARCHAL ETIENNE, 54000, NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES VOSGES

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES VOSGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES VOSGES

EM

ETIENNE MARCHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2019

XM

XAVIER MARCHAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2019

LM

LUCIE MARCHAL

Associé indéfiniment responsable

MR

MARIE-JOSEPHE REMILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES VOSGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    414 436 659 00018 · ouvert le 12 novembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES VOSGES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES VOSGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VOSGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES VOSGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VOSGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

165 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VOSGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VOSGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES VOSGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARCHAL Etienne, Xavier, Jacques ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARCHAL Marie-Joséphe, Michéle né(e) REMILLON

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1997

Questions fréquentes sur SCI DES VOSGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VOSGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VOSGES est 414 436 659. Le SIRET de son siège social est 414 436 659 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73414436659.

Qui dirige SCI DES VOSGES ?

SCI DES VOSGES est dirigée par ETIENNE MARCHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES VOSGES ?

Le siège social de SCI DES VOSGES est situé 21 rue Henner M Marchal Etienne, 54000 Nancy.

SCI DES VOSGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VOSGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VOSGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VOSGES.

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