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SCI DES VOSGES

Active
Siren939 025 508SCI93290 TREMBLAY-EN-FRANCECréée le 21 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions170 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 025 508, SCI DES VOSGES est une SCI créée le 21 janvier 2025. Elle est domiciliée 46 B rue des Vosges, 93290 Tremblay-en-France. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Michaël DE SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES VOSGES

Dénomination
SCI DES VOSGES
SIREN
939 025 508
SIRET (siège)
939 025 508 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14939025508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 025 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2025
Siège social
46 B RUE DES VOSGES, 93290, TREMBLAY-EN-FRANCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES VOSGES

Acquisition, gestion, administration, construction et location de tous biens immobiliers de quelque nature que ce soit ainsi que de tous droits immobiliers dont la société sera propriétaire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES VOSGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES VOSGES

MD

Michaël DE SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2025) · 1 an

D

D.S GROUP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2025) · 1 an

Établissements de SCI DES VOSGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCESiègeActif

    939 025 508 00010 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES VOSGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI DES VOSGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES VOSGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES VOSGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES VOSGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES VOSGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES VOSGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES VOSGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-21 · Début d'activité : 2025-01-02

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2025

Questions fréquentes sur SCI DES VOSGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES VOSGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES VOSGES est 939 025 508. Le SIRET de son siège social est 939 025 508 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14939025508.

Qui dirige SCI DES VOSGES ?

SCI DES VOSGES est dirigée par Michaël DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES VOSGES ?

Le siège social de SCI DES VOSGES est situé 46 B rue des Vosges, 93290 Tremblay-en-France.

SCI DES VOSGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES VOSGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES VOSGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES VOSGES.

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