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SCI DESBAZ

Active
Siren497 672 436Société civile69340 FRANCHEVILLECréée le 11 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
210 k€
Effectif
Non publié

SCI DESBAZ est une société civile immatriculée le 11 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 672 436. Elle est domiciliée 2 Lot du Clos des Coquilles, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNE BAZUS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DESBAZ

Dénomination
SCI DESBAZ
SIREN
497 672 436
SIRET (siège)
497 672 436 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13497672436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 672 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
210 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mai 2007
Siège social
2 LOT DU CLOS DES COQUILLES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DESBAZ

Propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI DESBAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DESBAZ

AB

ANNE BAZUS

Gérant

LD

LOU'ANNE DESFARGES

Autre

BM

BRUNO MORANDIERE

Gérant

Établissements de SCI DESBAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    497 672 436 00019 · ouvert le 29 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DESBAZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DESBAZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DESBAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DESBAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DESBAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DESBAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DESBAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DESBAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DESFARGES Patrick nom d'usage : DESFARGES n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant , nouvelle identite : BAZUS Anne Claude nom d'usage : DESFARGES Anne Claude

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI DESBAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DESBAZ ?

Le numéro SIREN de SCI DESBAZ est 497 672 436. Le SIRET de son siège social est 497 672 436 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13497672436.

Qui dirige SCI DESBAZ ?

SCI DESBAZ est dirigée par ANNE BAZUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DESBAZ ?

Le siège social de SCI DESBAZ est situé 2 Lot du Clos des Coquilles, 69340 Francheville.

SCI DESBAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DESBAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DESBAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DESBAZ.

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