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SCI DESMON

Active
Siren393 863 493SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 10 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 863 493, SCI DESMON est une SCI créée le 10 août 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Poudriere, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CAPUCINE DESPATURE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DESMON

Dénomination
SCI DESMON
SIREN
393 863 493
SIRET (siège)
393 863 493 00036
N° TVA intracommunautaire
FR26393863493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 863 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 août 2023
Siège social
1 RUE DE LA POUDRIERE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DESMON

Acquisition propriété gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI DESMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DESMON

CD

CYPRIEN DESPATURE

Autre

CD

CAPUCINE DESPATURE

Gérant et associé indéfiniment responsable

MD

MAXIME DESPATURE

Autre

ND

NICOLAS DESPATURE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2023) · 3 ans

Anciens dirigeants (1)

JB

Joëlle Monique BLANCHOT

Gérant · de décembre 1999 à décembre 2007

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DESMON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    393 863 493 00036 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 6820B

  • 59420 MOUVAUXFermé

    393 863 493 00010 · ouvert le 08 décembre 1993 · NAF 6820B

  • 13840 ROGNESFermé

    393 863 493 00028 · ouvert le 08 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DESMON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 03 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DESMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DESMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DESMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DESMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DESMON. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DESMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DESMON

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculée le 2023-08-10 · Début d'activité : 2023-07-17

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculée le 2009-07-20 · Début d'activité : 1993-12-08

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Gérant : DESPATURE Nicolas.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Gérant : BLANCHOT Joëlle Monique.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2023

Questions fréquentes sur SCI DESMON

Quel est le numéro SIREN de SCI DESMON ?

Le numéro SIREN de SCI DESMON est 393 863 493. Le SIRET de son siège social est 393 863 493 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26393863493.

Qui dirige SCI DESMON ?

SCI DESMON est dirigée par CAPUCINE DESPATURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DESMON ?

Le siège social de SCI DESMON est situé 1 rue de la Poudriere, 13090 Aix-en-Provence.

SCI DESMON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DESMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DESMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DESMON.

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