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SCI Desnoues

Active
Siren979 575 495SCI70140 LieucourtCréée le 19 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI Desnoues est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 575 495. Elle est domiciliée 5 RUE de Valay, 70140 Lieucourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Damien Desnoues exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI Desnoues

Dénomination
SCI Desnoues
SIREN
979 575 495
SIRET (siège)
979 575 495 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44979575495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 575 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
19 septembre 2023
Siège social
5 RUE de Valay, 70140, Lieucourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI Desnoues

Location de biens immobiliers

Finances de SCI Desnoues

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI Desnoues

DD

Damien Desnoues

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2023) · 3 ans

SC

Sandrine COINDET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de SCI Desnoues

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70140 LieucourtSiègeActif

    979 575 495 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI Desnoues

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI Desnoues

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Desnoues. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI Desnoues

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Desnoues. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI Desnoues. Elles s'échelonnent de 1992 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Desnoues n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI Desnoues

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-09-19

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2023

Questions fréquentes sur SCI Desnoues

Quel est le numéro SIREN de SCI Desnoues ?

Le numéro SIREN de SCI Desnoues est 979 575 495. Le SIRET de son siège social est 979 575 495 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44979575495.

Qui dirige SCI Desnoues ?

SCI Desnoues est dirigée par Damien Desnoues, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Desnoues ?

Le siège social de SCI Desnoues est situé 5 RUE de Valay, 70140 Lieucourt.

SCI Desnoues est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Desnoues est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Desnoues est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Desnoues.

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