SCI DESNOYERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DESNOYERS est une SCI immatriculée le 14 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 210 975. Son siège social est situé Pl des Pleiades Antares, 44470 Carquefou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Franck POTIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DESNOYERS
INSEE- Dénomination
- SCI DESNOYERS
- SIREN
- 493 210 975
- SIRET (siège)
- 493 210 975 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR78493210975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 210 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2006
- Siège social
- PL DES PLEIADES ANTARES, 44470, CARQUEFOU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DESNOYERS
Acquisition, construction, transformation, entretien, location et occasionnellement vente de biens immobiliers ou de titres représentatifs de tels biens
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Finances de SCI DESNOYERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DESNOYERS
INSEEBODACCCOOPERATIVE U ENSEIGNE
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Bertrand Associé unique : ORNEDIS LE CORNEC
Gérant non associé · de février 2016 à novembre 2016
Gérant associé · de octobre 2009 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DESNOYERS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 44470 CARQUEFOUSiègeFermé
493 210 975 00030 · NAF 6820B
- 61400 SAINT-LANGIS-LES-MORTAGNEFermé
493 210 975 00014 · NAF 6820B
- 61000 ALENCONFermé
493 210 975 00022 · ouvert le 17 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DESNOYERS
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DESNOYERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DESNOYERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DESNOYERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DESNOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DESNOYERS. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 2000 · N° 97-11.096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DESNOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DESNOYERS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2006-12-14 · Début d'activité : 2006-11-27
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant non associé : LE CORNEC Bertrand Associé unique : ORNEDIS (SAS)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant associé : NOYER Thierry
- création
Date d'effet : 14 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DESNOYERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DESNOYERS ?
Le numéro SIREN de SCI DESNOYERS est 493 210 975. Le SIRET de son siège social est 493 210 975 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78493210975.
Qui dirige SCI DESNOYERS ?
SCI DESNOYERS est dirigée par Franck POTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DESNOYERS ?
Le siège social de SCI DESNOYERS est situé Pl des Pleiades Antares, 44470 Carquefou.
SCI DESNOYERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DESNOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DESNOYERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DESNOYERS.
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