SCI DEVAUZE LERAILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 114 641, SCI DEVAUZE LERAILLE est une SCI créée le 27 mai 2002. Son siège social est situé 49 Che de Saint-Pol, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRUNO DEVAUZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DEVAUZE LERAILLE
INSEE- Dénomination
- SCI DEVAUZE LERAILLE
- SIREN
- 442 114 641
- SIRET (siège)
- 442 114 641 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79442114641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 114 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 2002
- Siège social
- 49 CHE DE SAINT-POL, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEVAUZE LERAILLE
La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir.
Finances de SCI DEVAUZE LERAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEVAUZE LERAILLE
INSEEA.L.P. PROCESS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DEVAUZE LERAILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
442 114 641 00016 · ouvert le 20 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEVAUZE LERAILLE
INPIComptes annuels de SCI DEVAUZE LERAILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEVAUZE LERAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEVAUZE LERAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEVAUZE LERAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEVAUZE LERAILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEVAUZE LERAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEVAUZE LERAILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI DEVAUZE LERAILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DEVAUZE LERAILLE ?
Le numéro SIREN de SCI DEVAUZE LERAILLE est 442 114 641. Le SIRET de son siège social est 442 114 641 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79442114641.
Qui dirige SCI DEVAUZE LERAILLE ?
SCI DEVAUZE LERAILLE est dirigée par BRUNO DEVAUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEVAUZE LERAILLE ?
Le siège social de SCI DEVAUZE LERAILLE est situé 49 Che de Saint-Pol, 73100 Aix-les-Bains.
SCI DEVAUZE LERAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEVAUZE LERAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEVAUZE LERAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEVAUZE LERAILLE.
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