SCI DEVOISINS NOUALS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DEVOISINS NOUALS est une SCI immatriculée le 29 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 281 136. Son siège social est situé 4 Pl du Palais, 81000 Albi. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME DEVOISINS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DEVOISINS NOUALS
INSEE- Dénomination
- SCI DEVOISINS NOUALS
- SIREN
- 490 281 136
- SIRET (siège)
- 490 281 136 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22490281136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 281 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mai 2006
- Siège social
- 4 PL DU PALAIS, 81000, ALBI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEVOISINS NOUALS
LOCATION APRES ACQUISITION, CESSION EVENTUELLE DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI DEVOISINS NOUALS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEVOISINS NOUALS
INSEEÉtablissements de SCI DEVOISINS NOUALS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
490 281 136 00013 · ouvert le 25 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEVOISINS NOUALS
INPIComptes annuels de SCI DEVOISINS NOUALS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEVOISINS NOUALS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEVOISINS NOUALS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEVOISINS NOUALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEVOISINS NOUALS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEVOISINS NOUALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEVOISINS NOUALS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI DEVOISINS NOUALS
Quel est le numéro SIREN de SCI DEVOISINS NOUALS ?
Le numéro SIREN de SCI DEVOISINS NOUALS est 490 281 136. Le SIRET de son siège social est 490 281 136 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22490281136.
Qui dirige SCI DEVOISINS NOUALS ?
SCI DEVOISINS NOUALS est dirigée par JEROME DEVOISINS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEVOISINS NOUALS ?
Le siège social de SCI DEVOISINS NOUALS est situé 4 Pl du Palais, 81000 Albi.
SCI DEVOISINS NOUALS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEVOISINS NOUALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEVOISINS NOUALS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEVOISINS NOUALS.
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