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SCI DIAMANT VERT

Active
Siren519 495 964SCI69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORCréée le 15 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
225 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 495 964, SCI DIAMANT VERT est une SCI créée le 15 janvier 2010. Son siège social est situé 76 B av de Lanessan, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FABIENNE DECORET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DIAMANT VERT

Dénomination
SCI DIAMANT VERT
SIREN
519 495 964
SIRET (siège)
519 495 964 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59519495964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 495 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
225 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2010
Siège social
76 B AV DE LANESSAN, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DIAMANT VERT

Propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI DIAMANT VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DIAMANT VERT

FD

FABIENNE DECORET

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

CD

CAROLE DECORET

Autre

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

ED

ELISABETH DECORET

Autre

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DIAMANT VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    519 495 964 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DIAMANT VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI DIAMANT VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DIAMANT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DIAMANT VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DIAMANT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DIAMANT VERT. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DIAMANT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DIAMANT VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI DIAMANT VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DIAMANT VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DIAMANT VERT est 519 495 964. Le SIRET de son siège social est 519 495 964 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59519495964.

Qui dirige SCI DIAMANT VERT ?

SCI DIAMANT VERT est dirigée par FABIENNE DECORET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DIAMANT VERT ?

Le siège social de SCI DIAMANT VERT est situé 76 B av de Lanessan, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

SCI DIAMANT VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DIAMANT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DIAMANT VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DIAMANT VERT.

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