SCI DJEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 317 484, SCI DJEMA est une SCI créée le 9 juin 1993. Son siège social est situé 10 All de l’Enclos, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN-PIERRE DOLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DJEMA
INSEE- Dénomination
- SCI DJEMA
- SIREN
- 391 317 484
- SIRET (siège)
- 391 317 484 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR70391317484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 317 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 1993
- Siège social
- 10 ALL DE L’ENCLOS, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DJEMA
Achat et gestion de tous biens immobiliers.
Finances de SCI DJEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DJEMA
INSEEÉtablissements de SCI DJEMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
391 317 484 00023 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 6820A
- 38000 GRENOBLEFermé
391 317 484 00015 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 703A
Documents juridiques de SCI DJEMA
INPIComptes annuels de SCI DJEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DJEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DJEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DJEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DJEMA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/01734
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/01738
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/02048
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 novembre 2006 · N° 06-85.242
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1998 · N° 96-42.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 octobre 1993 · N° 90-42.979
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DJEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DJEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI DJEMA
Quel est le numéro SIREN de SCI DJEMA ?
Le numéro SIREN de SCI DJEMA est 391 317 484. Le SIRET de son siège social est 391 317 484 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70391317484.
Qui dirige SCI DJEMA ?
SCI DJEMA est dirigée par JEAN-PIERRE DOLON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DJEMA ?
Le siège social de SCI DJEMA est situé 10 All de l’Enclos, 38240 Meylan.
SCI DJEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DJEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DJEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DJEMA.
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