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SCI DOAN

Active
Siren449 202 910SCI83990 SAINT TROPEZCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DOAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 202 910. Son siège social est situé Res Saint Antoine, 83990 Saint Tropez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par THIERRY DOUNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOAN

Dénomination
SCI DOAN
SIREN
449 202 910
SIRET (siège)
449 202 910 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61449202910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 202 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
RES SAINT ANTOINE, 83990, SAINT TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOAN

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOAN

TD

THIERRY DOUNIER

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DOAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT TROPEZSiègeActif

    449 202 910 00013 · ouvert le 16 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DOAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2024

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant : DOUNIER Thierry, Claude

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI DOAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DOAN ?

Le numéro SIREN de SCI DOAN est 449 202 910. Le SIRET de son siège social est 449 202 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61449202910.

Qui dirige SCI DOAN ?

SCI DOAN est dirigée par THIERRY DOUNIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOAN ?

Le siège social de SCI DOAN est situé Res Saint Antoine, 83990 Saint Tropez.

SCI DOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOAN.

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