SCI DOAZIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 724 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 871 294, SCI DOAZIT est une SCI créée le 2 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Pamphilia, 64520 Bardos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CHRISTOPHE ITHURSARRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DOAZIT
INSEE- Dénomination
- SCI DOAZIT
- SIREN
- 801 871 294
- SIRET (siège)
- 801 871 294 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23801871294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 871 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 724 050 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2014
- Siège social
- RTE DE PAMPHILIA, 64520, BARDOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOAZIT
l'acquisition la gestion la location et l'administration de tous biens mobiliers ou immobiliers l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet
Finances de SCI DOAZIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOAZIT
INSEEBODACCITH GROUP
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2014 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DOAZIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64520 BARDOSSiègeActif
801 871 294 00014 · ouvert le 14 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOAZIT
INPIComptes annuels de SCI DOAZIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOAZIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOAZIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOAZIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOAZIT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE LA FAMILLE
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/01076
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mars 2024 · N° 24/01910
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2002 · N° 00-60.403
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2001 · N° 99-18.325
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1998 · N° 96-18.684
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 janvier 1998 · N° 95-11.668
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 1994 · N° 92-11.820
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1994 · N° 92-16.965
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOAZIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOAZIT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ITHURSARRY Jean-Christophe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-02 · Début d'activité : 2014-04-14
- création
Date d'effet : 02 mai 2014
Questions fréquentes sur SCI DOAZIT
Quel est le numéro SIREN de SCI DOAZIT ?
Le numéro SIREN de SCI DOAZIT est 801 871 294. Le SIRET de son siège social est 801 871 294 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23801871294.
Qui dirige SCI DOAZIT ?
SCI DOAZIT est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE ITHURSARRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOAZIT ?
Le siège social de SCI DOAZIT est situé Rte de Pamphilia, 64520 Bardos.
SCI DOAZIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOAZIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOAZIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOAZIT.
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