SCI DOC FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI DOC FRANCOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2020, identifiée par le SIREN 887 688 505. Elle est domiciliée 13 T PASSE DE LA GIRAUDIERE 13 Ter Passe de la Giraudière, 17370 Le Grand-Village-Plage. SCI DOC FRANCOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIQUE D'ARZAC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DOC FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DOC FRANCOIS
- SIREN
- 887 688 505
- SIRET (siège)
- 887 688 505 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76887688505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 688 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 août 2020
- Siège social
- 13 T PASSE DE LA GIRAUDIERE 13 Ter Passe de la Giraudière, 17370, LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOC FRANCOIS
acquisition et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI DOC FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOC FRANCOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 août 2020) · 6 ans
Établissements de SCI DOC FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17370 LE GRAND-VILLAGE-PLAGESiègeActif
887 688 505 00015 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOC FRANCOIS
INPIConformité de SCI DOC FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DOC FRANCOIS. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 1996 · N° 92-44.470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DOC FRANCOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-03 · Début d'activité : 2020-07-01
- création
Date d'effet : 03 août 2020
Questions fréquentes sur SCI DOC FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DOC FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DOC FRANCOIS est 887 688 505. Le SIRET de son siège social est 887 688 505 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76887688505.
Qui dirige SCI DOC FRANCOIS ?
SCI DOC FRANCOIS est dirigée par FREDERIQUE D'ARZAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOC FRANCOIS ?
Le siège social de SCI DOC FRANCOIS est situé 13 T PASSE DE LA GIRAUDIERE 13 Ter Passe de la Giraudière, 17370 Le Grand-Village-Plage.
SCI DOC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOC FRANCOIS.
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