CheckersProcédures

SCI DOJANE

Active
Siren444 337 414SCI83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 28 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DOJANE est une SCI immatriculée le 28 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 337 414. Son siège social est situé 823 All des Coucous Dom du Cap Sicie, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALAIN BROUSSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DOJANE

Dénomination
SCI DOJANE
SIREN
444 337 414
SIRET (siège)
444 337 414 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36444337414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 337 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
823 ALL DES COUCOUS DOM DU CAP SICIE, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOJANE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI DOJANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOJANE

AB

ALAIN BROUSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

CF

CHRISTIANE FORTI

Autre

Depuis la création (28 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DOJANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    444 337 414 00015 · ouvert le 26 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DOJANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOJANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOJANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOJANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOJANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOJANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOJANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOJANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DOJANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DOJANE ?

Le numéro SIREN de SCI DOJANE est 444 337 414. Le SIRET de son siège social est 444 337 414 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36444337414.

Qui dirige SCI DOJANE ?

SCI DOJANE est dirigée par ALAIN BROUSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOJANE ?

Le siège social de SCI DOJANE est situé 823 All des Coucous Dom du Cap Sicie, 83500 La Seyne-sur-Mer.

SCI DOJANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOJANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOJANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOJANE.

Entreprises similaires

Même activité à La Seyne-sur-Mer

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à La Seyne-sur-Mer

Entreprises du même secteur à La Seyne-sur-Mer

Entreprises à La Seyne-sur-Mer

Toutes les entreprises à La Seyne-sur-Mer