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SCI DOM NOZET

Active
Siren784 698 581SCI58150 POUILLY-SUR-LOIRECréée le 06 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DOM NOZET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2002, identifiée par le SIREN 784 698 581. Son siège social est situé Le Chateau du Nozet, 58150 Pouilly-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALEXANDRA DE LADOUCETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOM NOZET

Dénomination
SCI DOM NOZET
SIREN
784 698 581
SIRET (siège)
784 698 581 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39784698581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 698 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 392 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 août 2002
Siège social
LE CHATEAU DU NOZET, 58150, POUILLY-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOM NOZET

La prise à bail, l'administration, l'exploitation par location ou autrement de tous immeubles et propriétés agricoles, viticoles ou Aurès et notamment de diverses parcelles de terres, vignes, près et bois situés sur le canton de pouilly-sur-Loire (Nièvre) ou de tous autres dont la société pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI DOM NOZET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOM NOZET

AD

ALEXANDRA DE LADOUCETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2023

AD

ANNE-CHARLOTTE DE LADOUCETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2023

PD

PATRICK DE LADOUCETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2023

AD

ANNE DE LADOUCETTE

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DOM NOZET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58150 POUILLY-SUR-LOIRESiègeActif

    784 698 581 00021 · ouvert le 11 décembre 1957 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOM NOZET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 06 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOM NOZET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOM NOZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOM NOZET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOM NOZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOM NOZET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOM NOZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOM NOZET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Gérant : CLEMENT Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE LADOUCETTE Anne-Charlotte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE LADOUCETTE Alexandra ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE LADOUCETTE Patrick

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2002

Questions fréquentes sur SCI DOM NOZET

Quel est le numéro SIREN de SCI DOM NOZET ?

Le numéro SIREN de SCI DOM NOZET est 784 698 581. Le SIRET de son siège social est 784 698 581 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39784698581.

Qui dirige SCI DOM NOZET ?

SCI DOM NOZET est dirigée par ALEXANDRA DE LADOUCETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOM NOZET ?

Le siège social de SCI DOM NOZET est situé Le Chateau du Nozet, 58150 Pouilly-sur-Loire.

SCI DOM NOZET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOM NOZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOM NOZET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOM NOZET.

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