Checkers

SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Active
Siren353 976 749Société civile83260 LA CRAUCréée le 14 mars 1990

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est une société civile immatriculée le 14 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 976 749. Son siège social est situé Les Cypres Domaine de Clairval, 83260 La Crau. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par BOURRILLON JEAN PAUL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Dénomination
SCI DOMAINE DE CLAIRVAL
SIREN
353 976 749
SIRET (siège)
353 976 749 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61353976749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 976 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
14 mars 1990
Siège social
LES CYPRES DOMAINE DE CLAIRVAL, 83260, LA CRAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

L'acquisition la gestion l'administration la prise à bail l'exploitation de tous biens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

B

BOURRILLON JEAN PAUL

Gérant

Depuis la création (14 mars 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83260 LA CRAUSiègeActif

    353 976 749 00013 · ouvert le 14 mars 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMAINE DE CLAIRVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMAINE DE CLAIRVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DE CLAIRVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL ?

Le numéro SIREN de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est 353 976 749. Le SIRET de son siège social est 353 976 749 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61353976749.

Qui dirige SCI DOMAINE DE CLAIRVAL ?

SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est dirigée par BOURRILLON JEAN PAUL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL ?

Le siège social de SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est situé Les Cypres Domaine de Clairval, 83260 La Crau.

SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOMAINE DE CLAIRVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMAINE DE CLAIRVAL.

Entreprises similaires

Même activité (supports juridiques de programmes) à La Crau

Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » du Var en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.