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SCI DOMANEL

Active
Siren434 293 106SCI38000 GRENOBLECréée le 17 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 293 106, SCI DOMANEL est une SCI créée le 17 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Grande rue, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARION DUC en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DOMANEL

Dénomination
SCI DOMANEL
SIREN
434 293 106
SIRET (siège)
434 293 106 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65434293106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 293 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2001
Siège social
9 GRANDE RUE, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOMANEL

L'Acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation et gestion de tous biens immobiliers;

Finances de SCI DOMANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOMANEL

MD

MARION DUC

Autre

Depuis la création (17 janvier 2001) · 25 ans

JD

JEAN-NOEL DUC

Autre

Depuis la création (17 janvier 2001) · 25 ans

DJ

DOMINIQUE JANIN

Autre

Depuis la création (17 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DOMANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    434 293 106 00010 · ouvert le 11 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOMANEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOMANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOMANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOMANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMANEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOMANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOMANEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI DOMANEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DOMANEL ?

Le numéro SIREN de SCI DOMANEL est 434 293 106. Le SIRET de son siège social est 434 293 106 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65434293106.

Qui dirige SCI DOMANEL ?

SCI DOMANEL est dirigée par MARION DUC, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOMANEL ?

Le siège social de SCI DOMANEL est situé 9 Grande rue, 38000 Grenoble.

SCI DOMANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOMANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOMANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMANEL.

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