CheckersProcédures

SCI DONUEL

Active
Siren433 544 269SCI38800 LE PONT-DE-CLAIXCréée le 13 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DONUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 544 269. Son siège social est situé 7 All Jacques Prevert residence les Elfes, 38800 Le Pont-de-Claix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MURIELLE GISCLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DONUEL

Dénomination
SCI DONUEL
SIREN
433 544 269
SIRET (siège)
433 544 269 00031
N° TVA intracommunautaire
FR74433544269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 544 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2000
Siège social
7 ALL JACQUES PREVERT RESIDENCE LES ELFES, 38800, LE PONT-DE-CLAIX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DONUEL

Gestion, vente, location de patrimoine immobilier.

Finances de SCI DONUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DONUEL

MG

MURIELLE GISCLON

Gérant

EP

ELISA PIGNIER

Autre

Établissements de SCI DONUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38800 LE PONT-DE-CLAIXSiègeActif

    433 544 269 00031 · ouvert le 03 octobre 2000 · NAF 6820B

  • 38130 ECHIROLLESFermé

    433 544 269 00015 · ouvert le 03 octobre 2000 · NAF 6820B

  • 76480 SAINT-PAERFermé

    433 544 269 00023 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DONUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DONUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DONUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DONUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DONUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DONUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DONUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DONUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    GISCLON Murielle nom d'usage : GISCLON-PUGNIER devient gérant. PIGNIER Dominique nom d'usage : PIGNIER n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DONUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DONUEL ?

Le numéro SIREN de SCI DONUEL est 433 544 269. Le SIRET de son siège social est 433 544 269 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74433544269.

Qui dirige SCI DONUEL ?

SCI DONUEL est dirigée par MURIELLE GISCLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DONUEL ?

Le siège social de SCI DONUEL est situé 7 All Jacques Prevert residence les Elfes, 38800 Le Pont-de-Claix.

SCI DONUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DONUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DONUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DONUEL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Pont-de-Claix

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Pont-de-Claix

Entreprises du même secteur à Le Pont-de-Claix

Entreprises à Le Pont-de-Claix

Toutes les entreprises à Le Pont-de-Claix