SCI DORIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DORIA est une SCI immatriculée le 28 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 946 700. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Fg de Brisach Belfort, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK ROBERT, gérant.
Fiche d'identité de SCI DORIA
INSEE- Dénomination
- SCI DORIA
- SIREN
- 437 946 700
- SIRET (siège)
- 437 946 700 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41437946700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 946 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mai 2001
- Siège social
- 19 FG DE BRISACH BELFORT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DORIA
ACQUISITION CONSTRUCTION GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI DORIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DORIA
INSEEÉtablissements de SCI DORIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
437 946 700 00014 · ouvert le 23 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DORIA
INPIComptes annuels de SCI DORIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DORIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DORIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DORIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DORIA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011930
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026010326
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Proximité
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01492
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011464
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026010849
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011125
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026010848
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026010850
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026004758
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011459
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026010854
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL N°4
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026004801
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Décision du 24 juin 2026 · N° 2026009502
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Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025000211
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Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025000201
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026011150
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026011149
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026011153
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DORIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DORIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI DORIA
Quel est le numéro SIREN de SCI DORIA ?
Le numéro SIREN de SCI DORIA est 437 946 700. Le SIRET de son siège social est 437 946 700 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41437946700.
Qui dirige SCI DORIA ?
SCI DORIA est dirigée par PATRICK ROBERT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DORIA ?
Le siège social de SCI DORIA est situé 19 Fg de Brisach Belfort, 90000 Belfort.
SCI DORIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DORIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DORIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DORIA.
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