SCI DORNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI DORNEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 978 648. Elle est domiciliée 289 rue de la Courbatiere, 01370 Courmangoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LIONEL FARAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DORNEL
INSEE- Dénomination
- SCI DORNEL
- SIREN
- 823 978 648
- SIRET (siège)
- 823 978 648 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR81823978648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 978 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2016
- Siège social
- 289 RUE DE LA COURBATIERE, 01370, COURMANGOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DORNEL
Achat, vente, gestion, administration de propriétés bâties ou non, agricoles, d'habitation, professionnelles ou agricoles, construction immeubles à usage d'habitation, professionnel ou commercial sur tous terrains acquis ou non en France ou à l'étranger
Finances de SCI DORNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DORNEL
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DORNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01370 COURMANGOUXSiègeActif
823 978 648 00025 · ouvert le 12 mars 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DORNEL
INPIComptes annuels de SCI DORNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DORNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DORNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DORNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DORNEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DORNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DORNEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : FARAUT Lionel ; Gérant : FARAUT Chrystelle ; Associé indéfiniment responsable : FARAUT Dorian, Armand, Angel ; Associé indéfiniment responsable : FARAUT Nelson
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FARAUT Lionel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-28 · Début d'activité : 2016-12-01
- création
Date d'effet : 28 novembre 2016
Questions fréquentes sur SCI DORNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DORNEL ?
Le numéro SIREN de SCI DORNEL est 823 978 648. Le SIRET de son siège social est 823 978 648 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81823978648.
Qui dirige SCI DORNEL ?
SCI DORNEL est dirigée par LIONEL FARAUT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DORNEL ?
Le siège social de SCI DORNEL est situé 289 rue de la Courbatiere, 01370 Courmangoux.
SCI DORNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DORNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DORNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DORNEL.
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