SCI DOUAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 838 295, SCI DOUAIS est une SCI créée le 26 juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 138 Rte de Sauve, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HENRY DOUAIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI DOUAIS
INSEE- Dénomination
- SCI DOUAIS
- SIREN
- 387 838 295
- SIRET (siège)
- 387 838 295 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR91387838295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 838 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 189,43 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 1992
- Siège social
- 138 RTE DE SAUVE, 30900, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUAIS
Acquisition, propriété, administration et exploitation de tous immeubles
Finances de SCI DOUAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUAIS
INSEEÉtablissements de SCI DOUAIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
387 838 295 00021 · ouvert le 26 juin 1992 · NAF 6820B
- 30000 NIMESFermé
387 838 295 00013 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOUAIS
INPIComptes annuels de SCI DOUAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUAIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant , nouvelle identité : DOUAIS Henry Andre nom d'usage : DOUAIS Henry.
- création
Date d'effet : 26 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI DOUAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUAIS ?
Le numéro SIREN de SCI DOUAIS est 387 838 295. Le SIRET de son siège social est 387 838 295 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91387838295.
Qui dirige SCI DOUAIS ?
SCI DOUAIS est dirigée par HENRY DOUAIS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOUAIS ?
Le siège social de SCI DOUAIS est situé 138 Rte de Sauve, 30900 Nimes.
SCI DOUAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUAIS.
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