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SCI DOUANS

Active
Siren811 044 536SCI89110 LA FERTE-LOUPIERECréée le 24 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 044 536, SCI DOUANS est une SCI créée le 24 avril 2015. Son siège social est situé 14 rue des Canettes, 89110 La Ferte-Loupiere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARC Brocardi, gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUANS

Dénomination
SCI DOUANS
SIREN
811 044 536
SIRET (siège)
811 044 536 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73811044536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 044 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 avril 2015
Siège social
14 RUE DES CANETTES, 89110, LA FERTE-LOUPIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUANS

Location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DOUANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUANS

MB

MARC Brocardi

Gérant

Depuis la création (24 avril 2015) · 11 ans

IE

IRENE EULRIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DOUANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89110 LA FERTE-LOUPIERESiègeActif

    811 044 536 00019 · ouvert le 24 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculée le 2015-04-24 · Début d'activité : 2015-04-24

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-24

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2015

Questions fréquentes sur SCI DOUANS

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUANS ?

Le numéro SIREN de SCI DOUANS est 811 044 536. Le SIRET de son siège social est 811 044 536 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73811044536.

Qui dirige SCI DOUANS ?

SCI DOUANS est dirigée par MARC Brocardi, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUANS ?

Le siège social de SCI DOUANS est situé 14 rue des Canettes, 89110 La Ferte-Loupiere.

SCI DOUANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUANS.

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