SCI DOUAR AN DUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 418 274, SCI DOUAR AN DUC est une SCI créée le 29 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Hent Ar Moar Gouesnac'H, 29950 Gouesnach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARCELLE LE COZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DOUAR AN DUC
INSEE- Dénomination
- SCI DOUAR AN DUC
- SIREN
- 441 418 274
- SIRET (siège)
- 441 418 274 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67441418274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 418 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mars 2002
- Siège social
- 34 RUE HENT AR MOAR GOUESNAC'H, 29950, GOUESNACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUAR AN DUC
L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D'UN HANGAR SIS 34,RUE HENT AR MOOR 29950 GOUESNAC'H ET D'UNE MAISON D'HABITATION SIS ROUTE DE BENODET A GOUESNAC'H
Finances de SCI DOUAR AN DUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUAR AN DUC
INSEEÉtablissements de SCI DOUAR AN DUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29950 GOUESNACHSiègeActif
441 418 274 00011 · ouvert le 26 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOUAR AN DUC
INPIComptes annuels de SCI DOUAR AN DUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUAR AN DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUAR AN DUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUAR AN DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUAR AN DUC. Elles s'échelonnent de 1996 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 2001 · N° 98-21.038
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 2001 · N° 98-20.978
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 1996 · N° 93-21.500
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUAR AN DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUAR AN DUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI DOUAR AN DUC
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUAR AN DUC ?
Le numéro SIREN de SCI DOUAR AN DUC est 441 418 274. Le SIRET de son siège social est 441 418 274 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67441418274.
Qui dirige SCI DOUAR AN DUC ?
SCI DOUAR AN DUC est dirigée par MARCELLE LE COZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DOUAR AN DUC ?
Le siège social de SCI DOUAR AN DUC est situé 34 rue Hent Ar Moar Gouesnac'H, 29950 Gouesnach.
SCI DOUAR AN DUC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUAR AN DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUAR AN DUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUAR AN DUC.
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