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SCI DOUBAL

Active
Siren522 543 362SCI69210 L'ARBRESLECréée le 19 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUBAL est une SCI immatriculée le 19 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 543 362. Son siège social est situé 95 rue des Martinets Zac des Martinets, 69210 L'Arbresle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES ALBOUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DOUBAL

Dénomination
SCI DOUBAL
SIREN
522 543 362
SIRET (siège)
522 543 362 00027
N° TVA intracommunautaire
FR03522543362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 543 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2010
Siège social
95 RUE DES MARTINETS ZAC DES MARTINETS, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DOUBAL

Acquisition, gestion, exploitation par bail, des immeubles lui appartenant.

Finances de SCI DOUBAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUBAL

JA

JACQUES ALBOUD

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

MF

MARTINE FERRIERE

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

F

FINANCIERE DE L'ARBRESLE

Autre

Depuis la création (19 mai 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DOUBAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeActif

    522 543 362 00027 · ouvert le 22 avril 2010 · NAF 6820B

  • 69210 L'ARBRESLEFermé

    522 543 362 00019 · ouvert le 22 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUBAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2022

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUBAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUBAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUBAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUBAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUBAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-22

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI DOUBAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUBAL ?

Le numéro SIREN de SCI DOUBAL est 522 543 362. Le SIRET de son siège social est 522 543 362 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03522543362.

Qui dirige SCI DOUBAL ?

SCI DOUBAL est dirigée par JACQUES ALBOUD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUBAL ?

Le siège social de SCI DOUBAL est situé 95 rue des Martinets Zac des Martinets, 69210 L'Arbresle.

SCI DOUBAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUBAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUBAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUBAL.

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