SCI DOUBS-VOSGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 751 124 447, SCI DOUBS-VOSGES est une SCI créée le 15 mai 2012. Elle est domiciliée 14 B RUE de la 7e Armee, 88000 Épinal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RUI DOS SANTOS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DOUBS-VOSGES
INSEE- Dénomination
- SCI DOUBS-VOSGES
- SIREN
- 751 124 447
- SIRET (siège)
- 751 124 447 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR12751124447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 124 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 2012
- Siège social
- 14 B RUE de la 7e Armee, 88000, Épinal
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUBS-VOSGES
Propriété, administration, location d'immeubles
Finances de SCI DOUBS-VOSGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUBS-VOSGES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2025
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mai 2012 à février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DOUBS-VOSGES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 ÉpinalSiègeActif
751 124 447 00028 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 6820B
- 88000 ÉpinalFermé
751 124 447 00010 · ouvert le 13 avril 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOUBS-VOSGES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DOUBS-VOSGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUBS-VOSGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUBS-VOSGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUBS-VOSGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUBS-VOSGES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUBS-VOSGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUBS-VOSGES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMET DOS SANTOS Bryan, Maurice, Philippe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOS SANTOS Rui Eduardo ; Associé indéfiniment responsable : AMET DOS SANTOS Bryan, Maurice, Philippe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-05-15 · Début d'activité : 2012-04-13
- création
Date d'effet : 15 mai 2012
Questions fréquentes sur SCI DOUBS-VOSGES
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUBS-VOSGES ?
Le numéro SIREN de SCI DOUBS-VOSGES est 751 124 447. Le SIRET de son siège social est 751 124 447 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12751124447.
Qui dirige SCI DOUBS-VOSGES ?
SCI DOUBS-VOSGES est dirigée par RUI DOS SANTOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOUBS-VOSGES ?
Le siège social de SCI DOUBS-VOSGES est situé 14 B RUE de la 7e Armee, 88000 Épinal.
SCI DOUBS-VOSGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUBS-VOSGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUBS-VOSGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUBS-VOSGES.
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