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SCI DOUCE MAISON

Active
Siren992 249 060SCI73310 ChindrieuxCréée le 09 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DOUCE MAISON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 249 060. Le siège social de l'entreprise se trouve 263 RUE de l'Église, 73310 Chindrieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Michele ZULLO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DOUCE MAISON

Dénomination
SCI DOUCE MAISON
SIREN
992 249 060
SIRET (siège)
992 249 060 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37992249060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 249 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
263 RUE de l'Église, 73310, Chindrieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUCE MAISON

Achat, rénovation et location immobilier

Finances de SCI DOUCE MAISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUCE MAISON

MZ

Michele ZULLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2025) · 1 an

JS

Johanne Sabia

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2025) · 1 an

Établissements de SCI DOUCE MAISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73310 ChindrieuxSiègeActif

    992 249 060 00011 · ouvert le 14 septembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUCE MAISON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI DOUCE MAISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUCE MAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUCE MAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUCE MAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUCE MAISON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUCE MAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUCE MAISON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-09 · Début d'activité : 2025-09-14

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025

Questions fréquentes sur SCI DOUCE MAISON

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUCE MAISON ?

Le numéro SIREN de SCI DOUCE MAISON est 992 249 060. Le SIRET de son siège social est 992 249 060 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37992249060.

Qui dirige SCI DOUCE MAISON ?

SCI DOUCE MAISON est dirigée par Michele ZULLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUCE MAISON ?

Le siège social de SCI DOUCE MAISON est situé 263 RUE de l'Église, 73310 Chindrieux.

SCI DOUCE MAISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUCE MAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUCE MAISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUCE MAISON.

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