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SCI DOUCEMANET

Active
Siren490 847 167SCI13800 ISTRESCréée le 30 juin 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 847 167, SCI DOUCEMANET est une SCI créée le 30 juin 2006. Son siège social est situé Rte de Saint-Chamas, 13800 Istres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MICHEL GIMENEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOUCEMANET

Dénomination
SCI DOUCEMANET
SIREN
490 847 167
SIRET (siège)
490 847 167 00023
N° TVA intracommunautaire
FR33490847167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 847 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
39 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 2006
Siège social
RTE DE SAINT-CHAMAS, 13800, ISTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUCEMANET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DOUCEMANET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUCEMANET

JG

JEAN-MICHEL GIMENEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2012

SG

SEBASTIEN GIMENEZ

Associé indéfiniment responsable

NG

NELLY GIMENEZ

Associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-JACQUES BRAS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DOUCEMANET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13800 ISTRESSiègeActif

    490 847 167 00023 · ouvert le 30 janvier 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUCEMANET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUCEMANET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUCEMANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUCEMANET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUCEMANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUCEMANET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUCEMANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUCEMANET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GIMENEZ Jean-Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Gérant associé : GIMENEZ Jean-Michel

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DOUCEMANET

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUCEMANET ?

Le numéro SIREN de SCI DOUCEMANET est 490 847 167. Le SIRET de son siège social est 490 847 167 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33490847167.

Qui dirige SCI DOUCEMANET ?

SCI DOUCEMANET est dirigée par JEAN-MICHEL GIMENEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUCEMANET ?

Le siège social de SCI DOUCEMANET est situé Rte de Saint-Chamas, 13800 Istres.

SCI DOUCEMANET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUCEMANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUCEMANET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUCEMANET.