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SCI DOUISSARD

Active
Siren444 825 616SCI63400 CHAMALIERESCréée le 27 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 825 616, SCI DOUISSARD est une SCI créée le 27 janvier 2003. Son siège social est situé 24 T rue de Roche Bonnet, 63400 Chamalieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL DOUISSARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOUISSARD

Dénomination
SCI DOUISSARD
SIREN
444 825 616
SIRET (siège)
444 825 616 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39444825616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 825 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
122 040 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2003
Siège social
24 T RUE DE ROCHE BONNET, 63400, CHAMALIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUISSARD

Gestion, administration et disposition de tous immeubles

Finances de SCI DOUISSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUISSARD

PD

PASCAL DOUISSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2017

FD

FREDERIC DOUISSARD

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DOUISSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63400 CHAMALIERESSiègeActif

    444 825 616 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUISSARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUISSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUISSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUISSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUISSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUISSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUISSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUISSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUISSARD Pascal

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI DOUISSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUISSARD ?

Le numéro SIREN de SCI DOUISSARD est 444 825 616. Le SIRET de son siège social est 444 825 616 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39444825616.

Qui dirige SCI DOUISSARD ?

SCI DOUISSARD est dirigée par PASCAL DOUISSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUISSARD ?

Le siège social de SCI DOUISSARD est situé 24 T rue de Roche Bonnet, 63400 Chamalieres.

SCI DOUISSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUISSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUISSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUISSARD.

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