SCI DOULEZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 667 664, SCI DOULEZON est une SCI créée le 10 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Francois Mitterrand residence les Meteores, 33185 Le Haillan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de SCI DOULEZON
INSEE- Dénomination
- SCI DOULEZON
- SIREN
- 441 667 664
- SIRET (siège)
- 441 667 664 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76441667664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 667 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 avril 2002
- Siège social
- PL FRANCOIS MITTERRAND RESIDENCE LES METEORES, 33185, LE HAILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI DOULEZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOULEZON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Chantal modification le 29 Mai 2012 MESPLES-CARRERE
Liquidateur · de juin 2012 à juillet 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DOULEZON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33185 LE HAILLANSiègeFermé
441 667 664 00011 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DOULEZON
INPIComptes annuels de SCI DOULEZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOULEZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOULEZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOULEZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOULEZON. Elles datent de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1992 · N° 91-13.067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1992 · N° 91-13.064
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1992 · N° 91-13.071
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1992 · N° 91-13.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOULEZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOULEZON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DOULEZON
Quel est le numéro SIREN de SCI DOULEZON ?
Le numéro SIREN de SCI DOULEZON est 441 667 664. Le SIRET de son siège social est 441 667 664 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76441667664.
Où se situe le siège social de SCI DOULEZON ?
Le siège social de SCI DOULEZON est situé Pl Francois Mitterrand residence les Meteores, 33185 Le Haillan.
SCI DOULEZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOULEZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOULEZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOULEZON.
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