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SCI DOUMAZ

Active
Siren501 289 326Société civile81160 SAINT-JUERYCréée le 05 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUMAZ est une société civile immatriculée le 5 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 289 326. Elle est domiciliée 8 rue Roger Salengro, 81160 Saint-Juery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN GAMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DOUMAZ

Dénomination
SCI DOUMAZ
SIREN
501 289 326
SIRET (siège)
501 289 326 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69501289326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 289 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 décembre 2007
Siège social
8 RUE ROGER SALENGRO, 81160, SAINT-JUERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUMAZ

Propriété, jouissance et administration de tous meubles et immeubles, placements.

Finances de SCI DOUMAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUMAZ

MG

MAURICE GAMEL

Autre

Depuis la création (05 décembre 2007) · 18 ans

FG

FABIEN GAMEL

Autre

Depuis la création (05 décembre 2007) · 18 ans

BG

BENOIT GAMEL

Autre

Depuis la création (05 décembre 2007) · 18 ans

SG

SEBASTIEN GAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 2007) · 18 ans

AL

ALYNE LOEZER

Autre

Depuis la création (05 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI DOUMAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81160 SAINT-JUERYSiègeActif

    501 289 326 00016 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUMAZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUMAZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUMAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUMAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUMAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUMAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUMAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUMAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-05 · Début d'activité : 2007-10-24

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI DOUMAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUMAZ ?

Le numéro SIREN de SCI DOUMAZ est 501 289 326. Le SIRET de son siège social est 501 289 326 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69501289326.

Qui dirige SCI DOUMAZ ?

SCI DOUMAZ est dirigée par SEBASTIEN GAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUMAZ ?

Le siège social de SCI DOUMAZ est situé 8 rue Roger Salengro, 81160 Saint-Juery.

SCI DOUMAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUMAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUMAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUMAZ.

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