SCI DOUNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DOUNEL est une SCI immatriculée le 14 février 2025 sous le numéro SIREN 940 869 720. Son siège social est situé 49 RUE des Carrières, 42600 Montbrison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Catherine PROST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DOUNEL
INSEE- Dénomination
- SCI DOUNEL
- SIREN
- 940 869 720
- SIRET (siège)
- 940 869 720 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61940869720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 869 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2025
- Siège social
- 49 RUE des Carrières, 42600, Montbrison
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUNEL
La société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI DOUNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUNEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 2025) · 1 an
Établissements de SCI DOUNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MontbrisonSiègeActif
940 869 720 00018 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOUNEL
INPIComptes annuels de SCI DOUNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUNEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-01
- création
Date d'effet : 14 février 2025
Questions fréquentes sur SCI DOUNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUNEL ?
Le numéro SIREN de SCI DOUNEL est 940 869 720. Le SIRET de son siège social est 940 869 720 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61940869720.
Qui dirige SCI DOUNEL ?
SCI DOUNEL est dirigée par Catherine PROST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOUNEL ?
Le siège social de SCI DOUNEL est situé 49 RUE des Carrières, 42600 Montbrison.
SCI DOUNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUNEL.
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