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SCI DOUSSARD

Active
Siren433 286 200SCI74210 DOUSSARDCréée le 26 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUSSARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 286 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 677 Rte de Marceau, 74210 Doussard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN LIONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DOUSSARD

Dénomination
SCI DOUSSARD
SIREN
433 286 200
SIRET (siège)
433 286 200 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24433286200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 286 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 378,2 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2000
Siège social
677 RTE DE MARCEAU, 74210, DOUSSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUSSARD

ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS...

Finances de SCI DOUSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUSSARD

AL

ALAIN LIONNET

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2000) · 26 ans

MP

MARC PICOT

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DOUSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    433 286 200 00012 · ouvert le 13 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUSSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUSSARD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUSSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI DOUSSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUSSARD ?

Le numéro SIREN de SCI DOUSSARD est 433 286 200. Le SIRET de son siège social est 433 286 200 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24433286200.

Qui dirige SCI DOUSSARD ?

SCI DOUSSARD est dirigée par ALAIN LIONNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUSSARD ?

Le siège social de SCI DOUSSARD est situé 677 Rte de Marceau, 74210 Doussard.

SCI DOUSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUSSARD.

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