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SCI DOUSSON

Active
Siren537 913 378SCI10700 ARCIS-SUR-AUBECréée le 06 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUSSON est une SCI immatriculée le 6 décembre 2012 sous le numéro SIREN 537 913 378. Elle est domiciliée 34 Mail de Plaisance, 10700 Arcis-sur-Aube. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLAS MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOUSSON

Dénomination
SCI DOUSSON
SIREN
537 913 378
SIRET (siège)
537 913 378 00031
N° TVA intracommunautaire
FR34537913378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 913 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2012
Siège social
34 MAIL DE PLAISANCE, 10700, ARCIS-SUR-AUBE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DOUSSON

L'acquisition, l'exploitation par bail, la location, la souscription d'emprunts.

Finances de SCI DOUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUSSON

NM

NICOLAS MARTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2012) · 13 ans

CM

CELYAN MARTEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI DOUSSON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10700 ARCIS-SUR-AUBESiègeActif

    537 913 378 00031 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 77420 CHAMPS-SUR-MARNEFermé

    537 913 378 00015 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 77220 FAVIERESFermé

    537 913 378 00023 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUSSON. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUSSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculée le 2017-07-04 · Début d'activité : 2011-10-20

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant associé indéfiniment responsable : MARTEL Nicolas Associé indéfiniment responsable : MARTEL Célyan

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-17 · Début d'activité : 2011-10-20

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2012

Questions fréquentes sur SCI DOUSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUSSON ?

Le numéro SIREN de SCI DOUSSON est 537 913 378. Le SIRET de son siège social est 537 913 378 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34537913378.

Qui dirige SCI DOUSSON ?

SCI DOUSSON est dirigée par NICOLAS MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUSSON ?

Le siège social de SCI DOUSSON est situé 34 Mail de Plaisance, 10700 Arcis-sur-Aube.

SCI DOUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUSSON.

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