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SCI DOUVA1

Active
Siren452 266 869SCI92400 COURBEVOIECréée le 22 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 266 869, SCI DOUVA1 est une SCI créée le 22 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 av Puvis de Chavannes App 20, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE VAGNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUVA1

Dénomination
SCI DOUVA1
SIREN
452 266 869
SIRET (siège)
452 266 869 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24452266869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 266 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 janvier 2004
Siège social
35 AV PUVIS DE CHAVANNES APP 20, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUVA1

LOCATION D'APPARTEMENT.

Finances de SCI DOUVA1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUVA1

SV

STEPHANE VAGNON

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DOUVA1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    452 266 869 00018 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DOUVA1

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUVA1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUVA1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUVA1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUVA1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUVA1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUVA1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUVA1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI DOUVA1

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUVA1 ?

Le numéro SIREN de SCI DOUVA1 est 452 266 869. Le SIRET de son siège social est 452 266 869 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24452266869.

Qui dirige SCI DOUVA1 ?

SCI DOUVA1 est dirigée par STEPHANE VAGNON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOUVA1 ?

Le siège social de SCI DOUVA1 est situé 35 av Puvis de Chavannes App 20, 92400 Courbevoie.

SCI DOUVA1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUVA1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUVA1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUVA1.

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